Agde - Conseil d'agglomération ( CAHM ) - Lundi 04 juillet 2022 à 18 Heures À AGDE (Palais des Congrès du Cap d'Agde)

Vous trouverez ci-joint, l'ordre du jour, la note de synthèse de la séance du 04 juillet prochain  qui a pour objet « prochaine séance communautaire » dans le cadre du :

«CONSEIL D'AGGLOMÉRATION» 

Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranéedu

LUNDI 04 JUILLET 2022 2022 À 18 HEURES

À AGDE (Palais des Congrès du Cap d’Agde)

VOIR  en fin d'Ordre du Jour  la NOTE DE SYNTHÈSE du CONSEIL COMMUNAUTAIRE du LUNDI 04 JUILLET 2022 À 18 HEURES

ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

Organe délibérant - Stéphane PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances et à l’Administration générale

1. Rapport sur les actions entreprises par la CAHM suite aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la CAHM exercices 2014 et suivants

FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL  - Stéphane PEPIN-BONET,Vice-Président aux finances et l’Administration générale

Budget Principal de la CAHM - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1

Budget Principal de la CAHM - autorisation de programme : ajustement de l’Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement 2022

Développement des énergies renouvelables – élargissement du périmètre utilisé pour le reversement de fiscalité aux communes (mise à jour des délibérations n°1549 du 09/02/2015 et n°3675 du 04/10/2021)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Marchés publics  Thierry DOMINGUEZ, Vice-Président aux équipements aquatiques, la politique sportive et la commande publique

Travaux pour l’aménagement du parc du Château Laurens – lot1 « terrassements généraux – voirie – réseaux humides » ; lot 2 « réseaux secs » et lot 3 « espaces verts – mobilier urbain » : choix des titulaires, autorisation de signature des marchés et demandes de subventions après des partenaires institutionnels

Marché n°202217 - Réalisation d’une Mission de Maîtrise d’Œuvre pour le Pôle d’Echange Multimodal (PEM) à Agde : choix du titulaire et autorisation de signature du marché

Marché n°202216 - Réalisation d'une mission de maîtrise d’œuvre pour le projet d’extension du port Fluvial Hérault Méditerranée sur le Canal du Midi à Agde : choix du titulaire et autorisation de signature

PROJETS DU TERRITOIRE

STRATEGIE ET TERRITOIRE  - Armand RIVIERE,Vice-Président délégué à l’aménagement durable du territoire, le droit des sols et la planification

Projet d’aménagement de « La Méditerranéenne » à Agde : bilan de la concertation préalable

Projets d’investissement communaux - Exercice 2022 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée aux projets communaux d’aménagements urbains et d’équipements publics sur les communes d’Adissan et Portiragnes

Patrimoine  Yann LLOPIS, Vice-Président délégué au Patrimoine, aux Équipements culturels et à la lecture publique

10. Dispositif d’aide à la restauration du petit patrimoine 2022 : approbation de la sélection des dossiers et du financement des opérations sur les communes de Bessan, Castelnau de Guers, Florensac, Nizas, Pinet, Saint- Thibéry et Vias

Ordre du Jour : Conseil Communautaire du lundi 04 juillet 2022 1/2

ENVIRONNEMENT & LITTORAL  Gwendoline CHAUDOIR, Vice-Présidente déléguée à la Transition Ecologique et à la GEMAPI

Elaboration du plan de gestion du fleuve Hérault de Causse-de-la-Selle à Agde : approbation de la convention

de coopération avec l’EPTB fleuve Hérault

Approbation du Programme Pluriannuel de Gestion du bassin versant de la Boyne : demande de lancement des procédures de dépôt des dossiers réglementaires associés et demandes de subventions auprès des partenaires
 Bernard SAUCEROTTE,Vice-Président délégué la protection et la gestion intégrale du littoral

Mesures compensatoires dans le cadre des travaux de protection du littoral de Vias : sollicitation du Préfet pour la mise à jour de l’arrêté de dérogation n° 2015043-0001 du 11 février 2015

HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE Politique de la Ville  François PEREA, Vice-Président délégué à l’habitat et la politique de la ville
14. Approbation de la convention « Gestion Urbaine et Sociale de Proximité » pour le Quartier Prioritaire de la

ville d’Agde

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES 

Représentativité  Gilles D’ETTORE, Président

15. Établissement public local dit « Société de la Ligne Nouvelle Montpellier-Perpignan » (LNMP) : désignation du Représentant de la CAHM

16.Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault: Désignation du représentant de la CAHM au sein de l’Assemblée Générale suite à la démission de Mme BASTOUL Nathalie (relations partenariales incompatibles avec ses missions professionnelles)

17. Fonds européen pour les affaires maritimes, la Pêche et l’aquaculture (FEAMPA) : désignation d’un titulaire et d’un suppléant supplémentaires

Organe délibérant  Gilles D’ETTORE, Président

Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation :

Compte rendu au Conseil Communautaire

Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire

Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire  Date prévisionnelle : LUNDI 03 OCTOBRE À 18 HEURES

VOIR  CI-DESSOUS la NOTE DE SYNTHÈSE du CONSEIL COMMUNAUTAIRE du LUNDI 04 JUILLET 2022 À 18 HEURES
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