Vias - L'ordre du jour du conseil municipal de ce jeudi 6 octobre 2022

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 6 octobre 2022 à 18H, à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias. La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la ville.

L'ordre du jour :

1) Administration Générale 

• a. Services publics délégués- SIVOM du Canton d'Agde- Rapport d'activité 2021
• b. Adhésion au groupement de commandes permanent CAHM

2) Finances

• a. Décision Modificative n°3 du budget principal de la commune
• b. Adoption du nouveau plan comptable M57
• c. Rapport de la CLETC 2022
• d. Révision des APCP 2022
• e. Demande de subvention pour les travaux de l'Avenue de la Méditerranée
• f.  Demande de subvention pour les travaux d'aménagement du parking des Pêcheurs
• g. Subvention supplémentaire à des associations

3) Urbanisme

• a. Conventions d'équipement en conteneurs enterrés entre le SMICTOM et la commune
• b. Désaffectation, déclassement et échange du domaine public communal avec les copropriétaires de la résidence VIABELLA en contrepartie des zones de stationnement situées devant les résidences
• c. Bail de long terme entre la ville et Monsieur LEFEBVRE de MAUREPAS
• d. Convention d'études et de travaux avec Hérault Energies relatifs à la dissimulation de réseaux secs à Vias plage
• e. Vente d'un délaissé sis Rue Racine
• f. Acquisition de la parcelle cadastrée BP n°88 Lieu-dit « L'Estagnol » à la SAFER Occitanie
• g. Acquisition des parcelles cadastrées DA n°60 et 61 Lieu-dit« Le Devois» à la SAFER Occitanie
• h.    Participations financières en ZAC - Nouveau barème des participations des constructeurs

4) Jeunesse et Sports

• a. Modification du tarif de la licence musculation haltérophilie auprès de la Fédération Française Haltérophilie/Musculation (FFHM) pour les prochaines saisons

5) Ressources Humaines

• a. Modification du tableau des effectifs
• b. Actualisation du RIFSEEP
• c. Actualisation de l'indemnité d' Administration et de Technicité (IAT) et de l'indemnité Spéciale de Fonction (ISF) des agents de la filière Sécurité