Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Par L'AGATHOIS, le 08 Avril 2023

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Conseil Municipal Agde - Ordre du jour et note de synthèse

Mardi 11 Avril 2023, Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville à 18h00

Vous trouverez l'ordre du jour de cette réunion ci-dessous, les projets de délibération ainsi que les pièces annexes dans le lien sous l'ordre du jour.


Ordre du jour

1 - Vote des Taux 2023

2 - Régie de recette contrôle des accès réglementés - Actualisation des tarifs des parkings 2023

3 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

4 - Convention d'objectifs 2023 avec la Société Nautique des Jouteurs Agathois

5 - Convention d'objectifs 2023-2025 avec l'association AGDE MUSICA

6 - Acquisition des parcelles cadastrées section HA n°0011, HB n°0074 et 75, HC n°0002 et 0096 - Lieux-dits "Clot de Vias, La Verdisse, La Rampe de Pastre" - Indivision DAYREM

7 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MM n°0386 - chemin de la Nacelle- M. et Mme RATIE

8 - Acquisition de la parcelle cadastrée section HN n°0038 - chemin de la Pagèse - Indivision VENEZIA

9 - Acquisition de la parcelle cadastrée section HN n°0107 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - MM. ALCON

10 - Acquisition de plusieurs parcelles - chemin de la Causse à Notre Dame

11 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelles cadastrées section NA numéros 0118 et 0119 (5/12ème)- chemin de la Causse à Notre Dame - Mme GROS Lucienne

12 - Plan général d'alignement du chemin de la Causse à Notre Dame - délibération complémentaire

13 - Faculté de substitution dans le cadre du déclassement et de la cession des parcelles communales cadastrées section OL n°0024, 0025, 0104 et 106 – zone technique portuaire - M. PAIRE

14 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelle cadastrée section IE 0002 - Lieu-dit "Fesques et Cadières" - Ville d'Agde / Caves Henri De Richemer

15 - Dénomination de voie - Rambla du Soleil

16 - OPAH RU – Modification du règlement des modalités d'attribution des aides communales

17 - Ile des loisirs au Cap d'Agde : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et enquête parcellaire du projet de requalification de l'ile des loisirs et enquête publique conjointe en vue de l'acquisition des terrains nécessaires à sa réalisation - sollicitation du Préfet

18 - Aménagement d'un itinéraire cyclable entre Agde et Bessan - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour les études et les travaux

19 - Renouvellement du Marché Téléphonie Mobile : adhésion à la centrale d'achat du Resah et autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé pour le Marché n° 2021-045  - Lot 3 avec Bouygues Télécom

20 - Travaux de réseaux électriques, de courants forts faibles et d'éclairage public - Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

21 - Concession de service public pour la restauration collective - Avenant n°3

22 - Rapport 2020/2021 des concessionnaires de service public - Concession de service public pour la restauration collective

23 - Théâtre Agathois : adhésion au réseau Pyramid

24 - Remboursement de frais de mise en fourrière d'un véhicule

25 - Plan de formation 2023

26 - Recours par la ville à des collaborateurs occasionnels bénévoles 27 - Modification du tableau des emplois

28 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal

29 - Compte rendu des décisions du Maire


Les projets de délibération

Les projets de délibération ainsi que toutes les pièces annexes pour le prochain Conseil Municipal d'Agde ci-dessous :

Cliquez pour agrandir le dossier à la taille de votre écran 

 

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