Agglo Hérault Méditerranée - Le prochain Conseil Communautaire aura lieu à Pomérols : L'Ordre du Jour - Journal L'AGATHOIS Actualités Agglo Hérault Méditerranée

Agglo Hérault Méditerranée - Le prochain Conseil Communautaire aura lieu à Pomérols : L'Ordre du Jour

Par Agglomération Hérault Méditerranée, le 11 Décembre 2024

Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée se tiendra le lundi 16 décembre 2024 à 18 heures, au complexe sportif et culturel Marche-Gay, situé avenue des Oliviers à Pomérols. Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour.

Administration Générale-Ressources

Finances et observatoire fiscal

Budget et gestion financière

Rapporteur : S. PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances, l’Administration générale, la commande publique et suivi des politiques Européennes

1. Budget Annexe « Eau » de la CAHM - Exercice 2024 : Décision Modificative n°1

2. Adoption des Budgets Primitifs 2025 du Budget principal et des Budgets annexes de la CAHM

3. Budget Principal : autorisation de Programme 2025 et crédits de paiement

Ressources Humaines

Rapporteur : E. SICARD, Vice-Président aux Ressources Humines

4. Modification du Régime Indemnitaire de la CAHM : mise en place d’une part valorisant les sujétions particulières et l’expertise

Systèmes d’informations et numérique

Rapporteur : L. DURBAN, Vice-Président à l’emploi, la formation, l’insertion et au numérique

5. Gestion d'équipements informatiques entre une commune-membre ou un établissement public du territoire de la CAHM : approbation par avenant de la révision des tarifs du Catalogue de Services au 01/01/2025 ainsi que la convention-cadre 2025

6. Mise à disposition du Système d'Information Géographique (SIG) entre une commune-membre ou un établissement public du territoire et la CAHM : approbation de la convention-cadre et de la tarification forfaitaire

Projets du Territoire

Strategies territoriales

Rapporteur : A. RIVIERE, Vice-Président à l’aménagement durable du territoire, droits des Sols et Planification

7. Projets d’investissement communaux : prorogation de validité des subventions d’équipement de la CAHM attribuées au projet communal de Aumes

8. Projets d’investissement communaux exercice 2024 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée au projet communal d’aménagement urbain et d’équipement public sur la commune de Montagnac

Urbanisme et Architecture

Rapporteur : A. RIVIERE, Vice-Président à l’Aménagement durable du territoire, au droit des sols et à la Planification

9. Débat au sein du Conseil communautaire sur l'identification des zones d’accélération de production des énergies renouvelables d’Agde, Adissan, Saint-Thibéry et Vias (en complément des délibérations n°004395 du 11/04/2024 et n°004499 du 24/06/2024)

Mobilités

Rapporteur : J-C DESPLAN, Vice-Président aux Transports & mobilités

10. Conventions d'études de rétablissement des réseaux d'eau potable et des réseaux de télécommunication dans le cadre de la phase 1 de la ligne nouvelle Montpellier Perpignan

11. Rapport d’activité de l’exercice 2023 de la Délégation de Service Public du Transport urbain de voyageurs de la Société KEOLIS-Agde, délégataire

Patrimoine

Rapporteur : Y. LOPIS, Vice-Président au Patrimoine, aux Équipements culturels et à la Lecture publique

12. Dispositif d’aide à la restauration du petit patrimoine 2024 : approbation d'un financement supplémentaire de l'opération sur la commune de Bessan, pour son projet de restauration de la Croix de Mission, rue Lafayette - 18ème siècle

Habitat et politique de la ville

Habitat

Rapporteur : S. FREY, Président

13. Engagement de la CAHM à signer un Pacte Territorial - France Rénov' (PIG)

14. Exclusion du dispositif Permis de louer pour les programmes de logements neufs

15. Renouvellement de la convention de partenariat 2025/2026 avec la Fondation du Patrimoine pour labellisation des façades

Politique de la Ville

Rapporteur : S. FREY, Président

16. Aménagement des ilots « Amour et Terrisse » à Agde dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain : attribution et autorisation de signature de la concession d’aménagement

17. Approbation des conventions locales d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire de la politique de la ville d'Agde pour la période 2025/2030

Attractivité du Territoire

Développement économique

Parc d’activités & accompagnement

Rapporteur : J. DARTIER, Vice-Président au développement économique

18. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 18 d'une superficie de 1 608 m², composé des parcelles cadastrées section BV 140, BV 198 et BV 201, à M. FAVIEZ Maxime représentant la société TRAVAUX PUBLICS OCCITAN pour son projet d’implantation

19. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : modification des acquéreurs pour la cession du lot n° 26 d’une superficie de 2 285 m² (délibération complémentaire à la délibération n°4567 du 23/09/2024)

20. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : Reconduction de la cession du lot n° 8 d'une superficie de 2.131 m², composé des parcelles cadastrées section BV n° 126, BV 222 et BV 225 à Mme Anne GAVALDA pour le projet d’implantation d'un pôle médical