Hérault - FRONTIGNAN ( 34 ) Conseil municipal du mardi 13 novembre 2018, à 18h30 ORDRE DU JOUR

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

mardi 13 novembre 2018, à 18h30

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 21 points sont à l’ordre du jour :

1. Jumelage : Signature d’un protocole de jumelage entre les villes de Frontignan et de M’Diq (Maroc).

2. Environnement : Demande de subvention auprès de l’Etat portant sur une étude paysagère, patrimoniale et ethnologique du secteur des cabanes des Aresquiers à Frontignan.

3. Jeunesse : Signature d’une convention de financement pour le Fonds départemental d’aide aux jeunes (FDAJ).

4. Jeunesse : Demande de subvention portant sur la rénovation du skate parc.

5. Jeunesse : Convention d’adhésion au réseau Jeun’Hérault.

6. Jeunesse : Demande d’agrément auprès de la caisse d’allocations familiales de l’Hérault pour l’espace vie sociale.

7. Education / Jeunesse : Elections du quatrième conseil municipal des jeunes.

8. Aménagement / urbanisme : Institution du droit de préemption urbain.

9. Aménagement / urbanisme : Acquisition de gré à gré d’un ensemble immobilier sis parcelle cadastrée section CH n°1052 et CH n° 1258.

10. Travaux / cadre de vie : Boulevard urbain central : Réaménagement de l’avenue Célestin-Arnaud: approbation du plan de financement prévisionnel des travaux de réseaux secs proposé par Hérault Energies.

11. Travaux / cadre de vie : Boulevard urbain central : Réaménagement de l’avenue Célestin-Arnaud : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature.

12. Coopération intercommunale : Approbation par la Ville du transfert à Sète agglopôle méditerranée de la compétence « eaux pluviales urbaines ».

13. Culture / patrimoine : Signature d’une convention entre la Ville de Frontignan et Sète agglopôle méditerranée relative à la réalisation du diagnostic archéologique « Tour de la Joye dite de la glacière – Tranche 1 ».

14. Tourisme : Demande de classement de l’office de tourisme en catégorie 1.

15. Administration générale : Remboursement de frais de mise en fourrière.

16. Politique de la Ville : Avenant n°1 à la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire « Les 2 Pins » au profit d’Hérault habitat.

17.Tranquillité publique: Accord-cadre en vue de l’émission de bons de commandes en matière de travaux d’installation d’un dispositif de vidéo protection sur l’espace public : approbation et autorisation de signature.

18. Ressources humaines : Chèque cadeaux pour le noël des enfants des agents de la Ville.

19. Ressources humaines : Direction générale des services : Approbation d’un contrat à durée déterminée.

20. Solidarité territoriale : attribution d’une subvention exceptionnelle aux communes audoises sinistrées

21. Question diverses / Questions orales.