Hérault - FRONTIGNAN ( 34 ) Conseil municipal mardi 09 avril 2019, à 18h30 l' ORDRE DU JOUR

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

mardi 09 avril 2019, à 18h30

Salle Voltaire, boulevard Victor-Hugo - Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 33 points sont à l’ordre du jour :

1. Finances : Budget principal de la Ville – Compte administratif exercice 2018.

2. Finances: Budget annexe du port de plaisance Compte administratif

   exercice 2018.

3. Finances : Budget principal de la Ville – Affectation du résultat du compte administratif 2018.

4. Finances : Budget principal de la Ville – Approbation du compte de gestion 2018.

5. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Approbation du compte de gestion 2018.

6. Finances : Vote des taux d’imposition 2019.

7. Finances : Budget principal de la Ville – Budget primitif 2019.

8. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Budget primitif 2019.

9. Finances: Modifications des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).

10. Finances : Travaux de réhabilitation des locaux de San Remo Pesca : création de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).

11. Finances : Réfection de l’avenue des Thermes : clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP).

12. Citoyenneté : Attribution des subventions 2019 aux associations.

13. Politique de la Ville : Attribution des subventions 2019 aux associations dans le cadre du contrat de ville 2015-2020.

14. Aménagement / urbanisme : Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – année 2018.

15. Ressources humaines : Régime indemnitaire applicable au personnel de la Ville de Frontignan en 2019.

16. Culture : Festival international du roman noir 2019 : Rémunération des auteurs invités, modérateurs, interprètes.

17. Culture : Convention tripartite entre le département de l’Hérault, Sète agglopôle méditerranée et la Ville de Frontignan concernant l’opération « Lire à la mer ».

18. Culture : Fond de soutien à la création locale artistique.
19. Culture : Convention entre la Ville de Frontignan et l’association

« Headrecords » concernant le Bierock Festival.

20. Education : Demande de subvention pour l’équipement des restaurants scolaires municipaux liés à la mise en service de la nouvelle cuisine du SIVOM du canton de Frontignan en liaison froide.

21. Transport / Modes doux : Demandes de subventions relatives à la réalisation de bandes cyclables sur le BUC.

22. Tranquillité publique : Demande de subvention et d’autorisation de mise en place d’un système de vidéo-protection de l’espace public.

23. Environnement : Elaboration du règlement local de publicité : bilan de la concertation.

24. Environnement : Elaboration du règlement local de publicité : arrêt du projet. 25.Travaux : Aménagement d’un parking et d’un mail piétonnier – avenue

d’Ingril à Frontignan plage : demande de subvention.

26. Tourisme / plaisance : Restructuration et modernisation du port de plaisance – approbation du dossier de consultation des entreprises en tant que futur marché.

27. Tourisme / plaisance : Demande de subvention pour la modernisation et la restructuration du port de plaisance de Frontignan.

28. Tourisme : Désignation d’un nouveau représentant des socio-professionnels au conseil d’administration de l’Office de tourisme.

29. Environnement / risques : Désignation des représentants de la Ville au sein des comités de suivi de site de certaines installations classées pour la protection de l’environnement.

30. Administration générale : Désignation des représentants de la Ville au sein du conseil portuaire du port de Sète-Frontignan.

31. Citoyenneté : Création d’un comité consultatif des usagers de la voirie. 32.Question diverses / Questions orales: Motion de soutien au mouvement

« nous voulons des coquelicots ».

33. Question diverses / Questions orales.