Hérault - AGDE - ORDRE DU JOUR & NOTE DE SYNTHESE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 JUILLET 2019

FINANCES

1)

Af fectation des résultats de fonctionnement et d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2018

2)

BU DGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 Budget Principal

3)

BU DGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 Budget Annexe du Golf

4)

BU DGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 Budget Annexe Centre Aquatique

5)

BU DGET SUPPLÉMENTAIRE 2019 Budget Annexe Ile des Loisirs

6)

G arantie d'emprunt : Réaménagement de l'emprunt CDC - plan logement de SFHE

7)

At tribution de subventions aux associations - Exercice 2019

8)

C onvention d'objectifs 2019 avec "l'Association des Professionnels du Nautisme du Cap d'Agde

9)

Éc ole de musique: demande de subvention d'aide au fonctionnement auprès du conseil départemental de l'Hérault

10)

D emande de subvention pour le renouvellement du mobilier : médiathèque Maison des savoirs

11)

D emande de subvention Festival Hérault du Cinéma et de la Télé

12)

M usées d'Agde : demande de subvention pour les ateliers pédagogiques du musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine et du musée agathois Jules Baudou année scolaire 2018/2019

13)

AT I territorial - projet musée 3.0 - médiation numérique, interactions collections et visiteurs

14)

D emande de subventions pour l’opération d’entretien de l’église Saint André à Agde – diagnostic et mesures conservatoires

15)

D emande de financement pour les travaux d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications sur le passage du Front de Mer Demande de financement d'Hérault Energies

16)

D emande de financement pour les travaux d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications sur la place François Hirailles Demande de financement d'Hérault Energies

17)

C onvention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

18)

C onvention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Deux roues vers l’insertion» dans le cadre du FDAJ

19)

Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Mobilité et citoyenneté» dans le cadre du FDAJ

20)

Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Surveillant de baignade» dans le cadre du FDAJ

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

21)

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

22)

Demande anticipée de diagnostic archéologique pour un projet d'aménagement situé à Agde Quai du chapitre et Quai des dames

23)

Acquisition des lots n°7, 8, 9, 43 et 44 de la copropriété cadastrée section OC numéro 0037 - Parking du Temps libre - SCI de La Plage

24)

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MM n°0449 - chemin de la Nacelle - M. ROMEYRON

25)

Acquisition d'une partie des parcelles cadastrées section MK n°0018 et 0019 - chemin du Petit Quist - Consorts ALRIC

26)

Acquisition des parcelles cadastrées section MM n°0589 et 0590 - chemin du Mûrier de Sicard - M. et Mme VINCENT

27)

Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0455 - chemin de Baluffe - Mme HAMARD

28)

Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0180 - chemin du Grand Tétras - Mme CABIRAN

29)

Déclassement et cession d'une emprise du domaine public - chemin des Camarines - M. CUNY

30)

Lancement de la procédure de transfert d'office sans indemnité dans le domaine public communal - rues Chevalier de Bernard / Antoine de Saint-Exupéry / Georges Guynermer / des Vignes Rouges

31)

Acquisition et classement dans le domaine public des voiries, dépendances et terrains nus des tranches 2 et 3 de la zone d'aménagement concertée du CAPISCOL

32)

Modification du bail à construction de 1985 - Résidence Le Lyautey - FDI HABITAT

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

33)

Délégation de Service Public pour la gestion des ports et du Centre nautique - Avenant n° 15 au contrat

34)

Transfert de compétence «Défense extérieure Contre l’Incendie»

35)

Convention du site touristique de la circonscription d’Agde entre la commune d’Agde et l’Etat

36)

Accord local sur la représentation dans le cadre du renouvellement général des conseils municipaux

37)

Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours de la région Occitanie

38)

Mise à disposition de personnel auprès du Comité des Oeuvres Sociales