Hérault - BEZIERS - AGGLO ( 34 ) - ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2019

ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2019

I - GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES :

A - Equipements sportifs et aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

208. 208-  Apprentissage de la natation scolaire dans les écoles primaires et transport des élèves vers les équipements aquatiques communautaires

209. 209-  Tarification des droits d'entrées dans les équipements aquatiques - Adoption

B - Patrimoine : (Régis VIDAL)

210- Acquisition immobilière de locaux à vocation de bureaux sur le site Chapat, 1 avenue Président Wilson à Béziers

II - AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :

A - Aménagement : (Bernard AURIOL)

211. 211-  FAEC Alignan du Vent : Projet d'aménagement de la traversée Ouest du village - Validation du plan de financement définitif

     B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

212. 212-  Raccordement du réseau d'assainissement de Lignan sur Orb - Corneilhan au système d'assainissement de Béziers - Approbation du porter à connaissance au titre du code de l’environnement

213. 213-  Convention d'achat d'eau potable auprès de la Communauté de Communes des Avants Monts pour l'alimentation de la Commune de Corneilhan - Autorisation de signature

214. 214-  Convention relative au traitement des effluents du lieu-dit La Malhaute, situé sur la Commune de Thézan-lès-Béziers sur la station d'épuration de Lignan-sur-Orb - Autorisation de signature

215. 215-  Services publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Rapports annuels 2018 d'activité du délégataire - Information

     C - Transition énergétique et gestion des déchets : (Jean-Claude RENAU)

216. 216-  Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2019 - Convention d'entente La Domitienne -

     Autorisation de signature

217. 217-  Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2019 - Convention d'entente SICTOM de Pézenas-Agde - Autorisation de signature

218. 218-  Rapport Annuel sur le Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets 2018 - Information

     D - Génie urbain : (Claude ALLINGRI)

219. 219-  Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS) avec la Ville de Béziers - Autorisation de signature

220. 220-  Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS) avec la Ville de Sérignan - autorisation de signature

221. 221-  Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS) avec la Ville de Valras-Plage - autorisation de signature

222. 222-  Convention de superposition d'affectation entre Voies Navigable de France et l'Agglomération pour l'aménagement de l'itinéraire cycle Eurovélo8 / La Méditerranée à Vélo - Autorisation de signature