Vias - Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 : l'ordre du jour
Par Ville de Vias, le 10 Juillet 2020
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Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 à 18h00, par dérogation, au Théâtre de l’Ardaillon à Vias.
Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juin 2020 du Conseil Municipal.
Décisions de Monsieur Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
ORDRE DU JOUR
1) Administration Générale
- a. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- b. Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- c. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- d. Désignation des membres des Commissions Municipales
- e. Nomination d'un correspondant Défense
- f. Désignation d'un représentant à la CLECT
- g. Désignation d'un représentant à la CIID
- h. Désignation d'un représentant au CISPD
- i. Désignation du Délégué à Hérault Energies
- j. Désignation d'un représentant au Pech Bleu
- k. Rapports d'activité Concessions de plage
- l. Rapport d'activité DSP Fourrière automobile
2) Finances
- a. Compte de Gestion Théâtre de l'Ardaillon
- b. Compte de Gestion Commune
- c. Compte Administratif Théâtre de l'Ardaillon
- d. Compte Administratif Commune
- e. Affectation du résultat Théâtre de l'Ardaillon
- f. Affectation du résultat Commune
- g. Débat d'Orientation Budgétaire / Rapport d'Orientations Budgétaires
- h. BP Théâtre de l'Ardaillon
- i. BP Commune
- j. Réaménagement des emprunts / Crédit Agricole
- k. Modalités de prise en charge des frais de mission, de stage et de formation des élus
- l. Subventions aux associations, au CCAS et au Théâtre de l'Ardaillon
- m. Subvention au Club du 3ème Age
- n. Subvention à la Gymnastique Viassoise
- o. Subvention à Jumelage Vias-Châtel
- p. Subvention à la Boule Joyeuse
- q. Subvention aux Amis de Lorca
- r. Subvention aux Volants Viassois
- s. Subvention à PAVIDOC
- t. Subvention au St Hubert Club Viassois
- u. Subvention à l'UNC
- v. Subvention à Vias Trail Running
- w. Subvention à la FNACA
3) Ressources Humaines
- a. Droit à la formation des élus
- b. Prime exceptionnelle Covid-19
- 4) Affaires Scolaires et Périscolaires
- a. Renouvellement de dérogation de l'Organisation du Temps Scolaire
- b. Modification de la tarification de la restauration scolaire
- c. Modification tarifaire de l'Accueil de Loisirs Périscolaire
- 5) Jeunesse et Sports
- a. Pôle Jeunesse et Sports : modification des prestations et tarifs
- b. Pôle Jeunesse et Sports : création de la régie « Sports » et de la régie « Famille »
- c. Modification tarifaire de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
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