Vias - La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 15 décembre 2020

Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 15 décembre 2020 à 18h00 à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Considérant le contexte sanitaire, la réunion est à huis-clos. Elle est retransmise en direct sur la page

Facebook de la Ville : Vias Méditerranée

Le port du masque est également obligatoire.

Approbation du compte-rendu de la séance du 10 novembre 2020 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

 1) Administration Générale

• a. Désignation au CISPD
• b. Modification de l'article 26 du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• c. Convention CAHM/Ville de Vias Gestion d'équipements informatiques
• d. Convention CAHM/Ville de Vias Adhésion Observatoire fiscal
• e. Présentation du Dossier de candidature Station de tourisme

 2) Finances

• a. Ouverture des crédits d’investissement pour 2021
• b. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2021
• c. Décision Modificative n°2 du Budget de la Commune
• d. Subvention accordée à l'école privée Calandreta dels Polinets (Pézenas)
• e. Subvention accordée à l'école privée Notre-Dame (Agde)
• f. Demande de subventions : Travaux au stade Gaby Castell

3) Urbanisme

• a. Vente Consorts FEJOZ à Commune
• b.  Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle BT n° 211

4) Jeunesse et Sport

• a. Homologation du stade Gaby Castell

5) Ressources Humaines

• a. Convention de mise à disposition de service CAHM/Ville de Vias