Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Par L’AGATHOIS, le 10 Février 2023

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Conseil Municipal Agde

Mardi 14 février 2023, Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville à 18h00

Vous trouverez l'ordre du jour de cette réunion ci-dessous, les projets de délibération ainsi que les pièces annexes dans le lien sous l'ordre du jour.


Ordre du jour

1 - Admission en non valeur

2 - Reversement à la CAHM de la Taxe d'Aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires

3 - Modalités et tarifs des visites du Château Laurens

4 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

5 - Convention d'objectifs 2023-2025 avec le tissu associatif

6 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HX numéro 0075 - lieudit "Le Pichigou"- M. BOUCKNOOGHE

7 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - ilot viticole des Verdisses - Caves Henri De Richemer

8 - Conclusion d'une convention de partenariat - ilot viticole des Verdisses - Caves Henri De Richemer / CAHM

9 - Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section LT n°0028 et 0062 - chemin de Notre Dame à St Martin- SARL NOUBA

10 - Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section LL numéro 0385 - rue de l'Egalité - Foncière logement

11 - Déclassement et cession d'un délaissé – route de Sète – SCCV Domaine de Terrisse

12 - Cession de la parcelle cadastrée section KP numéro 0184 – lieu-dit "Mont Saint Loup"– ETAT

13 - Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MO numéro 0248 – chemin du Grand Quist – M. et Mme PUMO

14 - Résiliation anticipée bail emphytéotique - Déclassement et cession d'une partie de l'immeuble cadastré section NW numéro 0021 - avenue des Alizées - société GOLF HOTEL CAP D'AGDE

15 - Pôle d’Echange Multimodal (PEM) de la gare d’Agde : Engagement et financement des études Avant-Projet/Projet (APO) des travaux de libération sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau

16 - Information relative à l'ajustement mineur N°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du centre-ville d'Agde

17 - Concession de Service Public pour la gestion et l'exploitation du port du Cap d'Agde, du Port d'Ambonne et du Centre Nautique de la Ville d'Agde Avenant n°1

18 - Extension du réseau de vidéoprotection : implantation de caméras supplémentaires

19 - Adhésion de la ville d'Agde à l'Agence Cap d'Agde Destination : adoption des statuts et Page 2 sur 4 désignation du représentant de la ville au sein de l'Agence

20 - Adhésion du château Laurens au réseau des sites d'exception en Languedoc

21 - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault

22 - Modification du tableau des emplois

23 - Compte rendu des décisions du Maire

 


Les projets de délibération

Les projets de délibération ainsi que toutes les pièces annexes pour le prochain Conseil Municipal d'Agde

Cliquez pour agrandir le dossier à la taille de votre écran 

 

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