Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal Agde

Mardi 14 février 2023, Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville à 18h00

Vous trouverez l'ordre du jour de cette réunion ci-dessous, les projets de délibération ainsi que les pièces annexes dans le lien sous l'ordre du jour.

Ordre du jour

1 - Admission en non valeur

2 - Reversement à la CAHM de la Taxe d'Aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires

3 - Modalités et tarifs des visites du Château Laurens

4 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

5 - Convention d'objectifs 2023-2025 avec le tissu associatif

6 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HX numéro 0075 - lieudit "Le Pichigou"- M. BOUCKNOOGHE

7 - Conclusion d'une convention de prêt à usage - ilot viticole des Verdisses - Caves Henri De Richemer

8 - Conclusion d'une convention de partenariat - ilot viticole des Verdisses - Caves Henri De Richemer / CAHM

9 - Acquisition de deux emprises à extraire des parcelles cadastrées section LT n°0028 et 0062 - chemin de Notre Dame à St Martin- SARL NOUBA

10 - Déclassement et cession de la parcelle cadastrée section LL numéro 0385 - rue de l'Egalité - Foncière logement

11 - Déclassement et cession d'un délaissé – route de Sète – SCCV Domaine de Terrisse

12 - Cession de la parcelle cadastrée section KP numéro 0184 – lieu-dit "Mont Saint Loup"– ETAT

13 - Cession d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MO numéro 0248 – chemin du Grand Quist – M. et Mme PUMO

14 - Résiliation anticipée bail emphytéotique - Déclassement et cession d'une partie de l'immeuble cadastré section NW numéro 0021 - avenue des Alizées - société GOLF HOTEL CAP D'AGDE

15 - Pôle d’Echange Multimodal (PEM) de la gare d’Agde : Engagement et financement des études Avant-Projet/Projet (APO) des travaux de libération sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau

16 - Information relative à l'ajustement mineur N°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du centre-ville d'Agde

17 - Concession de Service Public pour la gestion et l'exploitation du port du Cap d'Agde, du Port d'Ambonne et du Centre Nautique de la Ville d'Agde Avenant n°1

18 - Extension du réseau de vidéoprotection : implantation de caméras supplémentaires

19 - Adhésion de la ville d'Agde à l'Agence Cap d'Agde Destination : adoption des statuts et Page 2 sur 4 désignation du représentant de la ville au sein de l'Agence

20 - Adhésion du château Laurens au réseau des sites d'exception en Languedoc

21 - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault

22 - Modification du tableau des emplois

23 - Compte rendu des décisions du Maire

Les projets de délibération

Les projets de délibération ainsi que toutes les pièces annexes pour le prochain Conseil Municipal d'Agde

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