Agde - L'ordre du jour et la note de synthèse du prochain Conseil Municipal

Conseil Muncipal de la ville d'Agde

Le prochain conseil municipal de la ville d'Agde aura lieu mardi 23 mai 2023, à la salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville à 18h00.

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour mais aussi les projets de délibération ainsi que les pièces annexes.

L'ordre du Jour :

1 - Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Principal de la Ville

2 - Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe du Golf

3 - Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel

4 - Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe de l'Ile des loisirs

5 - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - 2024

6 - Modification tarifaire de la régie de recettes de la Direction des Affaires Culturelles : carte "Agde Culture" et saison culturelle

7 - Extension de l'offre tarifaire de la régie de recettes Musées et patrimoine

8 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023

9 - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville

10 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HC n°0093- PAEN Les Verdisses- Mme LOUISY

11 - Acquisition des parcelles cadastrées section OA n°0079 et 0081- chemin de la Causse à Notre Dame- ROUQUAN

12 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HS numéro 0018 - lieu dit "En Prade et Grand Devez"- M. JAPY

13 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HN n°0050 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - M. RAYNAUD

14 - Acquisition des parcelles cadastrées section MT n°0310 et 0318 - Route de Rochelongue Mme MAHE

15 - Protocole partenarial visant à conforter les copropriétés en difficultés du centre-ville d'Agde

16 - Demande anticipée de diagnostic archéologique pour un projet d'aménagement de l'îlot Perben à Agde

17 - Approbation de la modification numéro 2 du Plan Local d'Urbanisme

18 - Projet d'aménagement de l'entrée de la réserve du Bagnas - Création d'un rond-point sur la RD 612 permettant de sécuriser l'accès au domaine du Grand Clavelet. Avis de la Commune sur cette création de Rond point

19 - Installations classées pour la protection de l'environnement

Demande d'enregistrement d'une installation de collecte de déchets inertes sur la commune d'Agde, Avis de la Commune sur l'installation d'une déchetterie.

20 - Candidature de la ville d'Agde au label Territoire Engagé pour la Nature (TEN)

21 - Avenant concession récifs artificiels pour installation capteurs de sons

22 - Coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune

23 - Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques pour la saison 2023

24 - Chantiers d'insertion en partenariat avec le PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) et l'Association le Passe Muraille

25 - Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

26 - Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ

27 - Adhésion au comité français de l'ICOM

28 - Charte Documentaire de la Médiathèque Agathoise

29 - Théâtre Agathois : règlements intérieurs

30 - Compte rendu des décisions du Maire

La note de Synthèse

L'ensemble des projets de délibération ainsi que toutes les pièces annexes ci-dessous :