Vias - L'ordre du jour du conseil municipal de ce 25 mai 2023 à Vias

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce jeudi 25 mai à 18h à la Halle des Sports Jean Raynaud à Vias.

Consultez l'ordre du jour ci-dessous :

1. Administration Générale

a. Convention tripartite Gendarmerie / Commune de Vias / ranch Fumat pour la mise à disposition de moyens équestres — saison estivale 2023

b. Désignation du concessionnaire du lot de plage no 3 Les Rosses

c. Avenant no I à la convention de concession du lot de plage n0 6 « Le Poste »

d. Désignation d'un Référent déontologue ou le Collège de Référents déontologues

e. Choix du mode de gestion pour l'établissement petite enfance multi-accueil Marie Curie

2. Finances

a. Décision Modificative no 1 de la commune

b. Subventions accordées à diverses associations

c. Subvention accordée à l' association Les Amis de Lorca

d. Demande de subventions pour les travaux de voirie Chemins de Preignes et Médeilhan

e. Modification des tarifs de la régie Divers Spectacles

f. Modification des tarifs de la régie Sport

g. Modification des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLP E)

h. Opposition au transfert de la perception de la taxe de séjour par la CAHM

i. Perception de la taxe de séjour : fixation des tarifs et modalités de perception

3. Urbanisme

a. Procédure de consultation — Accord technique et avis nécessaire au bouclage de la zone balnéaire du cap d'Agde - ENEDIS

b. Dénomination voirie — Bouclage Est voie André FARRET

c. Acquisition de la parcelle cadastrée Section BN 52 Lieu-dit « La Butée » à la SAFER Occitanie

d. Acquisition des parcelles cadastrées Section CW 177 et 174 (chemin) Lieu-dit « Le Bosc » à la SAFER Occitanie

e. Acquisition de la parcelle cadastrée Section CY 66 Lieu-dit « La Gardie » à la SAFER Occitanie

4. Affaires Scolaires et Périscolaires

a. Renouvellement de dérogation de l ' Organisation du Temps Scolaire (OTS) pour la rentrée 2023

5. Ressources Humaines

a. Modification des modalités d' attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

b. Modification des modalités d'attribution du Régime Indemnitaire (RI)

c. Modification du tableau des effectifs