Pomérols - L'ordre du jour du conseil municipal de ce 28 novembre 2023 à Pomérols
Par ville de pomérols, le 25 Novembre 2023
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Conseil Municipal du Mardi 28 Novembre 2023 à Pomérols
Ordre du jour
- Décision Modificative N°1 – Régularisation subvention d’investissement
- Décision Modificative N°2 – Qualité comptable Gestion d’un solde anormal en c/458
- Clôture et dissolution du budget annexe du lotissement de marche GAY
- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
- Modification du contrat d’assurance des risques statutaires
- Modification du tableau des emplois
- Commission Intercommunale d’aménagement foncier de Pinet/ Pomérols/ Florensac Castelnau de Guers /Montagnac/ Villeveyrac/ Méze-Election par le Conseil Municipal de deux propriétaires titulaires et d’un propriétaire suppléant-Désignation du Maire ou d’un conseiller Municipal désigné par Monsieur le Maire
- Convention d’application 2023-2024 du contrat de gestion intégrée et de transition écologique du territoire de Thau 2020-2025
- Cession des parcelles cadastrées A 196 et A 197 à la cave coopérative « Les Costières de Pomérols »
- Compte rendu des décisions
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