Pomérols - L'ordre du jour du conseil municipal de ce 9 janvier 2024 à Pomérols

Conseil municipal du mardi 9 janvier 2024

Ordre du jour

• Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2024
• Budget annexe de marche Gay : DM N°1 (intégration du montant réel de la vente au BP 2023)
• Cession d’une partie du bâtiment cadastré E 906 avenue de Méze à Mr et Mme Tissot
• Acquisition de l’immeuble cadastré E 260, 16 avenue de Marseillan
• Acquisition d’une bande de terrain pour la réalisation de la piste cyclable entre Pomérols et Marseillan
• Demande de subventions pour la réalisation d’une piste cyclable entre Pomérols et Marseillan ville A) au titre du Fond de Mobilité active 2024 B) auprès de la Région du Département et de la CAHM
• Rénovation et exploitation des installations d’éclairage public : demande de subvention au titre du Fond Vert
• Création d’un nouveau stade sur la commune : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
• Délibération de principe pour le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles en application de l’article L 332 -13 du code de la Fonction publique territoriale
• Modification du tableau des emplois suite au recrutement d’un policier municipal