Vias - Ordre du jour et Note de Synthèse du prochain Conseil Communautaire.

Par La rédaction d'HERAULT direct, le 10 Février 2021

Le prochain conseil de la communauté d'Agglomération Hérault Méditérranée, ce tiendra Lundi 15 Février 2021 à 17h00 au Théâtre de l'Ardaillon à Vias, vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour ainsi que la note de synthèse.

L'ORDRE DU JOUR :

DIRECTION GÉNÉRALE

Politiques contractuelles

1. Rapport 2020 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport d’Orientation Budgétaire 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

Finances et Observatoire fiscal

2. Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021
3. Budget Annexe « GIGAMED » : mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif 2021
4. Aire d'accueil permanente des gens du voyage d'Agde - reprise de la gestion en régie : approbation de la tarification
5. Approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation et de Transfert des Charges

Statuts

6. Syndicat Mixte Hérault Energies : transfert des compétences « de soutien aux actions de maitrise de la demande en énergie » et « de la compétence IRVE : mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables »

Représentativité

7. Syndicat Mixte fermé Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de PézenasAgde (modification de la délibération n°3437 du 14/12/2020) : élection d’un suppléant au sein du Conseil syndical suite à la désignation de monsieur MARTINEZ Gérard en qualité de titulaire (commune de Nézignan l’Evêque)
8. Fédération Atmo Occitanie pour la surveillance de la qualité de l’air : désignation d’un Représentant de la CAHM

Ressources Humaines

9. Création d’un emploi de chargé de mission « qualité énergétique des logements »

PROJETS DU TERRITOIRE

Stratégie du territoire

10.Quartier de « La Méditerranéenne » à Agde – concession d’aménagement : désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession
11.Présentation à l’Assemblée délibérante du rapport de gestion et d’activité 2019 de « TERRITOIRE 34
12.Présentation à l’Assemblée délibérante du rapport d’activité 2019 du Syndicat mixte du Scot du Biterrois CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée LUNDI 15 FÉVRIER 2021 À 17 HEURES À VIAS (Théâtre de l’Ardaillon) Conseil Communautaire du lundi 15 février 20210 2/2

Transport

13.Comité d’itinéraire de « l’Euro Vélo n°8 » : approbation de l’Avenant n°1 de la convention de partenariat et de financement pour la période 2019-2021

Environnement et Littoral

14.Approbation de la convention-cadre de partenariat pour la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du Littoral

Habitat

15.Approbation des modifications du règlement des aides de la CAHM dans le cadre des opérations OPAH RU et PIG
16.Approbation des modifications du règlement des aides à la production de logement social parc public
17.Mise en place d’un nouveau POPAC 2021-2024 sur le Centre ancien d’Agde : approbation de la convention d’opération avec l’Anah
18.Parc public : bilan de la production de logements locatifs sociaux 2020

SERVICES DE PROXIMITE

Eau, Assainissement et Pluvial