Agde - Conseil Municipal du MARDI 10 MAI 2022 - BUDGET - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - IMPLANTATION DE CAMERAS DE SURVEILLANCE
Par L'AGATHOIS & HERAULT DIRECT , le 05 Mai 2022
Agde -CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 MAI 2022 - Ordre du jour et projets de délibérations
La prochaine séance publique du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu
MARDI 10 MAI 2022 -
Salle du Conseil Municipal – Hôtel de Ville à 18:00
Vous trouverez, jointe à la présente, la liste des questions inscrites à l'ordre du jour de cette réunion, les projets de délibération ainsi que les pièces annexes.
ORDRE DU JOUR
- 1 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Principal de la Ville
- 2 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Annexe du Golf
- 3 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Annexe de l'Ile des loisirs
- 4 - Compte administratif et compte de gestion 2021 - Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel
- 5 - Attribution de subventions aux associations - Exercice 2022
- 6 - Convention d'objectifs 2022 avec l'Association des professionnels du Nautisme du Cap d'Agde
- 7 - Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022
- 8 - Ajustement mineur N°1 à la convention pluriannuelle du nouveau projet de renouvellement urbain (NPNRU) du Centre-Ville d'Agde
- 9 - Délibération complémentaire - Lancement de la concertation préalable à la déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU et à la délivrance de permis d'aménager - approbation des objectifs et modalités afférentes
- 10 - Domaine des Néréides : abrogation de la délibération du 29 mai 2019 11 - Mise à jour du périmètre du Droit de Préemption Urbain renforcé
- 12 - Acquisition immeuble cadastré section LI n°0061 - 2 rue du Cherche Midi - Mme ABEL Madeleine
- 13 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0251 - chemin de Notre Dame à Saint Martin - Mmes ANTOLIN
- 14 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML n°0615 - chemin des Alouettes - M. et Mme ROSSIGNOL
- 15 - Acquisition de plusieurs parcelles - chemin de la Causse à Notre Dame
- 16 - Acquisition des parcelles cadastrées section MM n°0271, 0303, 0548 et 0552 - chemin du Murier de Sicard - M. ROBERT
- 17 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MP n°0087 - rue Charles Kalfon - M. BOUISSIERE
- 18 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0260 - route de Guiraudette - M. et Mme LIENARD
- 19 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0260 - route de Guiraudette - M. et Mme BUCHHOLZER
- 20 - Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MB n°0052 - chemin des Montilles de Gaillardy - MM. et Mme LE FLOCH
- 21 - Acquisition et classement des parcelles LO n°0326, 0327 et 0328- Place du Vieux Puits - Partenaire Foncier
- 22 - Acquisition de la parcelle cadastrée section LR n°0042 - Route de Rochelongue - Indivision MATHE
- 23 - Déclassement et cession d'un délaissé avec constitution d'une servitude –rue du Commandant Malet - M. et Mme JAMES FOUCHER
- 24 - Déclassement et cession d'un délaissé – rue du Commandant Malet – M. MOREAU
- 25 - Déclassement et cession d'un délaissé –chemin Denis Blanchon – M. et Mme DE BACKER
- 26 - Déclassement et cession des immeubles communaux cadastrés section LD n°0435, 0437 (lots 2 et 3), 0438 et 0439 (lots 3 et 5) – rues Jean Roger et Louis Bages– société PROMOLOGIS
- 27 - Attribution d'une subvention foncière à la société PROMOLOGIS pour la réhabilitation en logements sociaux des immeubles cadastrés section LD numéros 0434 à 0439.
- 28 - Extension du réseau de vidéoprotection : implantation de caméras supplémentaires
- 29 - Convention de coordination des interventions de la Police Municipale et des forces de sécurité de l'Etat
- 30 - Adhésion à l’association REPERE MEDITERRANÉE
- 31 - Contrat de Projet 2022-2025 du Centre Social Louis Vallière
- 32 - Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques pour la saison 2022
- 33 - Avenant aux concessions de récifs artificiels
- 34 - Création d'un comité social territorial
- 35 - Création d'un comité social territorial commun entre la ville d'Agde, le CCAS et la caisse des écoles
- 36 - Régime indemnitaire de la police municipale
- 37 - Compte rendu des décisions du Maire
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