Vias - Conseil municipal de Vias du 7 juillet 2022 : Consultez l'ordre du jour

Vias - Conseil municipal de Vias du 7 juillet 2022 : Consultez l'ordre du jour

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Par ville de Vias, le 01 Juillet 2022

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La prochaine séance du Conseil Municipal de Vias se tiendra jeudi 7 juillet 2022 à 18H à la Halle des Sports Jean Raynaud.

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour.

 


ORDRE DU JOUR 

1) Administration Générale 

  • a. Rapport portant sur les recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
  • b. Précisions apportées aux Délégations du CM au Maire 

2) Finances 

  • a. Décision Modificative n°2 du budget principal de la commune
  • b. Modification des tarifs du règlement de l'occupation temporaire du domaine public
  • c. Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec l'Association Chats Viassois
  • d. Majoration de la valeur locative de terrains constructibles non bâtis 

3) Urbanisme

  • a. Alignement Chemin de la Cresse : Acquisition de la parcelle cadastrée Section BS 308 de Monsieur et Madame JOUANDON
  • b. Dénomination des voies de la ZAC Fontlongue
  • c. Actualisation du périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  • d. Convention de partenariat Conservatoire du Littoral/CAHM/Communes Agde et Vias
  • e. Avis Expérimentation du dispositif S-ABLE
  • f. Mesures compensatoires – Travaux de protection du littoral de Vias 

4) Jeunesse et Sports

  • a. Tarifs trimestriels et annuels Carte Pass 

5) Ressources Humaines

  • a. Modification du tableau des effectifs

 

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