Agde - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 13 Décembre 2022

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 Décembre à 18h00 - Salle du conseil de l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DECEMBRE 2022 A 18:00

1 - Budget primitif 2023 - Budget principal de la ville
2 - Budget primitif 2023 - Budget annexe du golf
3 - Budget primitif 2023 - Budget annexe du centre aquatique
4 - Budget primitif 2023 - Budget annexe de l'ile des loisirs
5 - Décision modificative n°2 Budget principal
6 - Approbation des avenants aux conventions locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire de la politique de la ville d’Agde
7 - Attribution de subventions aux associations - versement d'acomptes sur exercice 2023
8 - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
9 - Acquisition immeuble cadastré LD 0401 appartenant à M. RODRIGUEZ Didier - 13 rue de la Halle 34300 AGDE
10 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MI n°0437 - chemin des Enfants à la Mer- Consorts JOSSERAND
11 - Acquisition de la parcelle cadastrée section KW n°0173 - chemin d'Agde au mont Saint Loup- M. et Mme FLORA
12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section IO n°0179 - avenue de Sète- Les Villages d'Or Chênes blancs
13 - Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section NC numéro 0033 - chemin de la Causse - M. SERET et Mme RIEUX
14 - Acquisition de la parcelle cadastrée section MA n°0223 - chemin de la Chevrette- M. PUECH
15 - Cession de l'immeuble cadastré section LD numéro 0218 – rue Haute– Mmes BAILLES
16 - Périmètre de restauration immobilière - clôture de la convention publique d'aménagement - VIATERRA
17 - Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'une unité de méthanisation sur la commune de Florensac Avis de la Commune sur le Plan d'épandage des digestats de l'installation
18 - Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public Rapport d'activité au titre de l'année 14
19 - Concession de Service Public pour la distribution publique du gaz naturel Rapport d'activité au titre de l'année 2021
20 - Règlement des astreintes des agents de la ville d'Agde
21 - Indemnité accessoire mission commerce coeur de ville d'Agde
22 - Tableau des Emplois
23 - Compte rendu des décisions du Maire
 

VOIR CI DESSOUS LE DETAIL DES DELIBERATIONS
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PARTIE 1 - LES BUDGETS PRIMITIFS DE LA VILLE D'AGDE Délibération 1 à 5

PARTIE 2 - ORDRE DU JOUR ET Délibération 6 à 23