Pézenas - L'ordre du jour du conseil municipal du 13 décembre 2022

Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira au Foyer des Campagnes le : « MARDI 13 DECEMBRE 2022 A 19 HEURES »

ORDRE DU JOUR :

Institutions et vie politique

• 01- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 novembre 2022
• 02- Désignation des représentants dans diverses commissions suite à la démission de Monsieur Florent CAUSSE
• 03- Désignation des représentants à la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable

Affaires générales

• 04- Renouvellement de la convention d’objectif avec l’association Les Chats Libres de Pézenas pour 2023
• 05- Convention de gestion de l’APP de Pézenas avec l'Etablissement Public d'Enseignement Agricole MONTPELLIER-ORB-HERAULT
• 06- Participation scolaire pour un établissement privé - Année scolaire 2022-2023
• 07- Convention de partenariat avec le Lycée d’Enseignement Professionnel Agricole « Charles Marie de la Condamine »

Commande publique

• 08- Convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée pour les travaux de l’avenue de Verdun Culture
• 09- Convention de partenariat avec l’association Eh ! Dis ! Boby pour l’organisation de la Fête anniversaire CentUNaire de Boby Lapointe les 15 et 16 avril 2023
• 10- Convention de partenariat avec la SAS SMC – PDP Gallery pour la production et la réalisation de fresques murales

Domaine et patrimoine

• 11- Vente parcelle BN 707 - Avenue François Curée à la SCI L’EPIONE

Finances

• 12- Dissolution ASA Etang de Tourbes – approbation des modalités de reprise des soldes du bilan dans la comptabilité communale
• 13- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
• 14- Modalités d’apurement du compte 1069 dans le cadre du passage à la nomenclature M57
• 15- Modalités de gestion des amortissements des immobilisations au 1er Janvier 2023
• 16- Reprises de provisions pour risques et charges et pour dépréciation d’éléments d’actifs – Budget Principal
• 17- Reprise de provisions pour dépréciation d’éléments d’actif - Budget annexe Parkings
• 18- Admission en non-valeur de produits communaux irrécouvrables – Budget principal et Budgets annexes
• 19- Reversement à la CAHM de la taxe d’aménagement perçue sur les zones d’activités communautaires
• 20- Autorisation d’ouverture par anticipation de la section d’investissement du BP 2023 – Budget principal et budgets annexes
• 21- Décision Modificative n° 2 Budget Principal
• 22- Décision Modificative n°1 Budget annexe Parkings
• 23- Décision Modificative n°1 Budget annexe Campotel
• 24- Attribution de subvention de fonctionnement aux Budgets annexes du Cinéma et du Théâtre
• 25- Attribution d’une avance sur subvention de fonctionnement 2023 au CCAS
• 26- Demande de subvention pour la saison 2022-2023 au titre des Arts de la Scène – Aide à la saison

Jeunesse

• 27- Conventions de partenariat avec les établissements Collège Jean Bène, Lycée Jean Moulin, Lycée Charles Alliès et Lycée Charles Marie de la Condamine
• 28- Convention de partenariat avec la MLI, la Croix Rouge et le Secours Populaire
• 29- Signature de la Charte du réseau « Ecocentres de loisirs de l’Hérault » 2022
• 30- Convention de partenariat entre le Lycée Jean Moulin et le Centre de Loisirs de Castelsec

Ressources Humaines

• 31- Convention avec les commerçants de la Ville pour les cadeaux de Noël des enfants des agents de la Commune
• 32- Renouvellement de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 34
• 33- Renouvellement de la Convention d’adhésion à la médecine préventive avec le CDG 34
• 34- Révision de l’IFSE pour les agents partant en retraite

Urbanisme

• 35- Demande d’ouverture d’enquête publique en vue de déclarer d’utilité publique l’Opération de Restauration Immobilière portant sur l’immeuble 7, rue Massillon, cadastré section BN 129.

Compte-rendu de décisions

Questions diverses