Agglo Hérault Méditerranée - L'ordre du jour du prochain conseil de l'Agglomération Hérault Méditerranée

L’ordre du jour du conseil d’Agglomération qui se déroulera ce lundi 18 décembre à 18 heures sur la commune de Lézignan-La-Cèbe à la salle Polyvalente Les Baumes (rue de l’Égalité).

Ce conseil sera marqué par l’ Adoption des Budgets Primitifs 2024 du Budget principal et des Budgets annexes de l’Agglo.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES

FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL            

Budget Annexe « EAU » de la CAHM - Exercice 2023 : Décision Modificative n°2

Budget Annexe « GEMAPI » de la CAHM - Exercice 2023 : Décision Modificative n°2

Adoption des Budgets Primitifs 2024 du Budget principal et des Budgets annexes de la CAHM

Budget principal : autorisation de programme 2024 et crédits de paiement

RESSOURCES HUMAINES  

Approbation du nouveau règlement formation de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée

Juridique, Foncier et Mutualisation

Mutualisation : suppression des services communs liés à la commande publique          

Modification de la délibération n°004223 suite à une erreur matérielle de numérotation des lots dans l'immeuble cadastré section LD 416 au 29 rue Jean Roger à Agde

DIRECTION GÉNÉRALE

Rapport d’Activités 2022 retraçant l’activité de la CAHM

OTC Cap d’Agde Méditerranée

Approbation du rapport d’activités exercice 2022 de l’Office du Tourisme Communautaire Cap d’Agde Méditerranée

Commande publique

Prestations de services relatives à l’entretien des espaces verts sur la commune de Florensac : attribution du marché à l’ESAT Atelier de la Vallée de l’Hérault pour un montant de 522 968,88 € HT

Travaux d'extension du réseau d'eau potable de la commune de Portiragnes à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée : attribution du marché au groupement SOLATRAG/SUBTERRA

PROJETS DU TERRITOIRE

STRATÉGIE DU TERRITOIRE

Concession d’aménagement du quartier de la Méditerranéenne à Agde : approbation du compte-rendu financier annuel d’activités 2022

Archéologie

Projet d’extension du port fluvial sur le Canal du Midi à Agde : demande volontaire de réalisation de diagnostic archéologique

ENVIRONNEMENT & LITTORAL

Approbation de la prise de participation par la SEMPER au sein de la SAS Pays du Soleil Agathois

HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Habitat

Autorisation de signature des conventions de gestion en flux des attributions de logements avec les bailleurs sociaux

Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs avec la Région Occitanie Pyrénées/Méditerranée pour le financement du Guichet de la Rénovation énergétique et demande de subvention 2024

Approbation de la mise à jour du règlement des aides de la CAHM et ses annexes dans le cadre des OPAH-RU et du PIG

Approbation de la convention opérationnelle « centre ancien » avec Agde et l'Établissement Public Foncier d'Occitanie

Garantie d'emprunts : Programme de 34 logements sociaux locatif, Opération située, 33 avenue du Père d’Alzon dénommé « Les Clavaires » à Montagnac réalisé par FDI Habitat

Politique de la Ville

Avenant de projet à la convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville » valant convention opérationnelle ORT d’Agde

AGRICULTURE, PRODUCTIONS ET GESTION DE L’ESPACE

Filières et production

Construction d’une fromagerie sur le territoire de la CAHM : demandes de subventions auprès de l’Europe, l’État, la Région d’Occitanie et le Département de l’Hérault

ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

Parc d’activités & accompagnement           

PAEHM « Héliopôle / La Capucière » à Bessan : cession d’un délaissé enclavé d'une superficie d’environ 340 m², au profit de la Société ÉTABLISSEMENTS ORIA, représentée par M. Stéphane ORIA pour l’intégration dans un projet d’aménagement de bâtiments d’activités

PAEHM « Le Puech » à Portiragnes » : cession d’un délaissé, cadastré AR 19, d’une superficie de 28 m² à la Société MORENO MATERIAUX and CO représentée par M. Jean-Marc MORENO pour l’implantation de l’enseigne BIG MAT

SERVICES DE PROXIMITÉS

EAU, ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL

Alimentation en Eau Potable (AEP) et Eaux Usées (EU) : modalités de tarification 2024

Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public Eau potable de la commune d’Agde

Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public Assainissement collectif de la Commune d’Agde

Convention de Projet Urbain Partenarial entre la société CASIMIA et CAHM pour l’implantation d’une activité rue de la Féérie à Saint-Thibéry

Rénovation et amélioration énergétique du patrimoine public : demande de subvention auprès du syndicat Hérault Énergies

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOUCES

Organe délibérant             

Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire

Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire